Pour beaucoup, le droit d’auteur est une notion assez floue. La première question à se poser est : qu’est-ce que le droit d’auteur protège ? Réponse : le droit d’auteur protège les formes originales. Il faut donc que deux éléments soient réunis : la forme et l’originalité. Je vais tenter ici d’éclaircir ces concepts juridiques.

La forme

La forme, c’est-à-dire la façon dont une œuvre est extériorisée, n’a jamais été définie dans le Code de la Propriété Intellectuelle. Par contre, ne sont pas protégeables par le droit d’auteur :

• les idées
• les concepts
• les thèmes
• les méthodes
• le savoir-faire
• les connaissances
• les informations brutes

N’importe qui peut donc reprendre des idées, des thèmes, des connaissances, etc. sans que la « source » puisse prétendre avoir une protection au titre du droit d’auteur. Par contre, la forme, l’habillage que prennent les idées, les thèmes, les méthodes, etc. peut être protégé si la forme est originale. Par exemple, si une méthode n’est pas protégeable par le droit d’auteur, un ouvrage exposant cette méthode peut être protégé à condition qu’il soit original.

L’originalité

Le Code de la Propriété Intellectuelle n’a pas non plus défini l’originalité. En cas de problème, les juges décident donc au cas par cas. Mais il est communément accepté que l’originalité est « l’empreinte de la personnalité » de son auteur.

Il faut faire attention à ne pas confondre l’originalité avec la nouveauté. Pour qu’une œuvre soit protégée, il est nécessaire qu’elle soit originale mais pas nouvelle. La nouveauté est un critère utilisé en droit des brevets par exemple. C’est un concept chronologique et donc objectif. Au contraire, l’originalité une notion subjective. Ce n’est donc pas la date d’apparition d’une œuvre qui compte, mais la marque de la personnalité de son auteur. A supposer que deux auteurs écrivent donc un roman sur le même sujet, la protection de l’œuvre leur sera accordée non pas en fonction de la vitesse de l’achèvement des œuvres, mais en fonction de la façon dont chaque auteur traite le sujet. Et si chaque œuvre porte l’empreinte de la personnalité de son auteur, elles seront toutes les deux protégées.
Non seulement, l’originalité peut porter sur des choses qui ne sont pas nouvelles. Mais une fois qu’un juge déclare qu’une œuvre est originale, cette décision ne peut pas être remise en cause par la Cour de Cassation.

Notons enfin que l’originalité est une notion relative. Une œuvre peut être totalement ou partiellement originale. Par exemple, si vous décidez de faire un film à partir d’un roman et que vous avez bien entendu acquis les droits d’adaptation de ce roman, votre œuvre sera partiellement originale car elle emprunte à une œuvre antérieure des éléments formels, mais en ajoutant un traitement personnel. Ces éléments formels peuvent être la composition (les angles de caméra par exemple) ou encore l’expression (le style ou les tournures de phrases).

Une œuvre est totalement originale si elle ne doit rien à une œuvre préexistante.

Une traduction est donc protégée par le droit d’auteur car il s’agit d’une forme partiellement originale qui emprunte la composition d’une œuvre préexistante mais sous une expression différente.

La contrefaçon d’une œuvre s’apprécie en fonction de la ressemblance des formes originales.

Dans un procès en contrefaçon, c’est celui qui entend bénéficier de la protection qui doit démontrer l’originalité de son œuvre. Sachez alors que le premier réflexe du contrefacteur sera de nier l’originalité de l’œuvre première.